Politique de confidentialité

1) Informations relatives à la collecte de données personnelles et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous vous remercions de visiter notre site web et de l’intérêt que vous nous portez. Nous vous informons ci-dessous du traitement de vos données personnelles lors de l’utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Plant Coma s.r.o, Olomouc, Slavonín, Kyselovská, 783 01, République tchèque, e-mail : hello@plantscraper.com. Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles.

1.3 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des données personnelles et d’autres contenus confidentiels, par exemple les commandes ou demandes adressées au responsable du traitement, ce site web utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion chiffrée à la mention « https:// » et au symbole de cadenas dans la barre de votre navigateur.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

Lors de l’utilisation purement informative de notre site web, c’est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas et ne nous transmettez pas d’informations autrement, nous collectons uniquement les données que votre navigateur transmet à notre serveur, appelées « fichiers journaux du serveur ». Lorsque vous visitez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

• Le site web visité
• La date et l’heure de l’accès
• La quantité de données envoyées en octets
• La source ou référence depuis laquelle vous êtes arrivé sur la page
• Le navigateur utilisé
• Le système d’exploitation utilisé
• L’adresse IP utilisée, le cas échéant sous forme anonymisée

Le traitement est effectué conformément à l’article 6 du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne sont pas transmises ni utilisées d’une autre manière. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets indiquent une utilisation illicite.

3) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web plus attractive et de permettre l’utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c’est-à-dire de petits fichiers texte enregistrés sur votre terminal. Certains cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur, appelés « cookies de session », tandis que d’autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d’enregistrer les paramètres de page, appelés « cookies persistants ». Dans ce dernier cas, la durée de conservation figure dans l’aperçu des paramètres des cookies de votre navigateur.

Si des données personnelles sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement est effectué conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD pour l’exécution du contrat, conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l’article 6 du RGPD pour préserver nos intérêts légitimes à assurer la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu’une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Vous pouvez configurer votre navigateur afin d’être informé de l’installation de cookies et de décider individuellement de leur acceptation, ou d’exclure l’acceptation des cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que si vous n’acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

4) Prise de contact

Lorsque vous nous contactez, par exemple via un formulaire de contact ou par e-mail, des données personnelles sont traitées exclusivement dans le but de traiter votre demande et d’y répondre, et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l’art. 6, par. 1, point f du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d’un contrat, l’art. 6, par. 1, point b du RGPD constitue une base juridique supplémentaire. Vos données seront supprimées lorsque les circonstances indiquent que la question concernée a été définitivement clarifiée, à condition qu’aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.

5) Traitement des données lors de l’ouverture d’un compte client

Conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD, des données personnelles continueront d’être collectées et traitées dans la mesure nécessaire si vous nous fournissez ces données lors de l’ouverture d’un compte client. Les données requises pour l’ouverture d’un compte sont indiquées dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web. La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être demandée par un message envoyé à l’adresse du responsable indiquée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, à condition que tous les contrats conclus par son intermédiaire aient été entièrement exécutés, qu’aucun délai légal de conservation ne s’y oppose et que nous ne disposions d’aucun intérêt légitime à leur conservation ultérieure.

6) Traitement des données pour l’exécution des commandes

6.1 Dans la mesure nécessaire à l’exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données personnelles que nous collectons sont transmises à l’entreprise de transport mandatée et à l’établissement de crédit mandaté conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD.

Si, sur la base d’un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traiterons les coordonnées que vous avez fournies lors de la commande, telles que le nom, l’adresse et l’adresse e-mail, afin de vous informer personnellement des mises à jour à venir dans le délai légalement prévu, dans le cadre de nos obligations légales d’information conformément à l’art. 6, par. 1, point c du RGPD, par des moyens de communication appropriés, par exemple par courrier ou e-mail. Vos coordonnées seront utilisées strictement pour vous informer des mises à jour que nous vous devons et ne seront traitées par nous à cette fin que dans la mesure nécessaire à l’information concernée.

Pour traiter votre commande, nous collaborons également avec les prestataires de services indiqués ci-dessous, qui nous assistent totalement ou partiellement dans l’exécution des contrats conclus. Certaines données personnelles sont transférées à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

6.2 Utilisation de prestataires de services spéciaux pour le traitement et l’exécution des commandes

Le traitement des commandes peut être effectué par un prestataire tiers. Le nom, l’adresse et, le cas échéant, d’autres données personnelles sont transmis au tiers conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD exclusivement aux fins du traitement de la commande en ligne. Vos données ne sont transmises que dans la mesure où cela est effectivement nécessaire au traitement de la commande. Les informations détaillées concernant la protection des données du tiers et sa politique de confidentialité peuvent être consultées sur demande auprès de nous.

6.3 Utilisation de prestataires de services de paiement

Apple Pay. Si vous choisissez le mode de paiement « Apple Pay » d’Apple Distribution International, Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le paiement est traité via la fonction « Apple Pay » de votre terminal fonctionnant avec iOS, watchOS ou macOS, par débit d’une carte de paiement enregistrée dans Apple Pay. Apple Pay utilise des fonctions de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de votre appareil afin de protéger vos transactions. Pour valider le paiement, la saisie d’un code que vous avez préalablement défini ainsi qu’une vérification au moyen de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre terminal sont donc nécessaires. Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous fournissez au cours du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme chiffrée. Apple chiffre ensuite ces données de nouveau avec une clé propre au développeur avant leur transmission au prestataire de paiement de la carte enregistrée dans Apple Pay. Le chiffrement garantit que seul le site web sur lequel l’achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple transmet au site source le numéro de compte de votre appareil ainsi qu’un code de sécurité dynamique propre à la transaction afin de confirmer la réussite du paiement. Si des données personnelles sont traitées lors des transmissions décrites, le traitement est effectué exclusivement aux fins du paiement conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD. Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l’achat, la date et l’heure approximatives et le fait que la transaction ait été effectuée avec succès ou non. L’anonymisation exclut toute référence à une personne. Apple utilise les données anonymisées pour améliorer Apple Pay ainsi que d’autres produits et services Apple. Lorsque vous utilisez Apple Pay sur iPhone ou Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur Mac, le Mac et l’appareil d’autorisation communiquent par un canal chiffré sur les serveurs d’Apple. Apple ne traite ni ne stocke ces informations dans un format permettant de vous identifier personnellement. Vous pouvez désactiver la possibilité d’utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Accédez à « Wallet et Apple Pay » et désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ». Pour plus d’informations sur la confidentialité d’Apple Pay, veuillez consulter la page de confidentialité d’Apple Pay.

Google Pay. Si vous choisissez le mode de paiement « Google Pay » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande, le paiement est traité via l’application Google Pay de votre appareil mobile équipé au minimum d’Android 4.4 « KitKat » et d’une fonction NFC, par débit d’une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d’un système de paiement vérifié, par exemple PayPal. Pour valider un paiement via Google Pay d’un montant supérieur à 25 €, le déverrouillage préalable de votre terminal mobile au moyen de la méthode de vérification configurée, par exemple reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma, est requis. Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous fournissez pendant le processus de commande ainsi que les informations relatives à votre commande sont transmises à Google. Google transmet ensuite les informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d’un numéro de transaction attribué de manière unique au site source, grâce auquel le paiement effectué est vérifié. Ce numéro de transaction ne contient aucune information réelle concernant les données de paiement du moyen de paiement enregistré dans Google Pay, mais est créé et transmis sous la forme d’un jeton numérique valable une seule fois. Pour toutes les transactions via Google Pay, Google agit uniquement comme intermédiaire pour traiter la transaction de paiement. La transaction est réalisée exclusivement dans la relation entre l’utilisateur et le site source par débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay. Dans la mesure où des données personnelles sont traitées lors des transferts décrits, le traitement est effectué exclusivement aux fins du paiement conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD. Google se réserve le droit de collecter, stocker et évaluer certaines informations propres à chaque transaction effectuée via Google Pay, notamment la date, l’heure et le montant de la transaction, le lieu et la description du marchand, une description des biens ou services achetés, les photos que vous joignez à la transaction ainsi que toute autre information.

PayPal. Lors d’un paiement via PayPal, par carte bancaire via PayPal, par prélèvement via PayPal ou, si cela est proposé, par « achat sur facture » ou « paiement échelonné » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg, ci-après « PayPal », dans le cadre du traitement du paiement. Le transfert a lieu conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD et uniquement dans la mesure nécessaire au traitement du paiement.

PayPal se réserve le droit d’effectuer une vérification de solvabilité pour les modes de paiement carte bancaire via PayPal, prélèvement via PayPal ou, si cela est proposé, « achat sur facture » ou « paiement échelonné » via PayPal. À cette fin, vos données de paiement peuvent être transmises à des agences de crédit conformément à l’article 6 du RGPD sur la base de l’intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité. PayPal utilise le résultat de la vérification de solvabilité, en termes de probabilité statistique de défaut de paiement, afin de décider de la mise à disposition du mode de paiement concerné. Les informations de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité, appelées valeurs de score. Lorsque des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul de ces valeurs peut notamment inclure des données d’adresse.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en envoyant un message à PayPal. PayPal peut toutefois rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire au traitement contractuel des paiements.

Stripe. Si vous choisissez un mode de paiement du prestataire Stripe, le traitement du paiement est effectué par Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande, à qui nous transmettons les informations fournies au cours du processus de commande ainsi que les informations relatives à votre commande, telles que le nom, l’adresse, le numéro de compte, le code bancaire, le cas échéant le numéro de carte bancaire, le montant de la facture, la devise et le numéro de transaction, conformément à l’art. 6, par. 1, point b du RGPD.

Stripe se réserve le droit d’effectuer une vérification de solvabilité sur la base de méthodes mathématiques et statistiques afin de préserver l’intérêt légitime à déterminer la capacité de paiement de l’utilisateur. Stripe peut transmettre les données personnelles nécessaires à une vérification de solvabilité à des agences de crédit sélectionnées et les obtenir dans le cadre du traitement du paiement. Stripe communique ces agences aux utilisateurs sur demande. Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité, appelées valeurs de score. Lorsque des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul de ces valeurs peut notamment inclure des données d’adresse. Stripe utilise le résultat de la vérification de solvabilité concernant la probabilité statistique de défaut de paiement afin de décider de l’autorisation d’utiliser le mode de paiement sélectionné.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en envoyant un message à Stripe ou aux agences de crédit désignées. Stripe peut toutefois rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire au traitement contractuel des paiements.

7) Marketing en ligne

Pixel Facebook pour la création d’audiences personnalisées, avec outil de consentement aux cookies.

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le « pixel Facebook » du réseau social Facebook, exploité par Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande.

Si un utilisateur clique sur une publicité que nous avons placée sur Facebook, un ajout est inséré par le pixel Facebook dans l’URL de notre page liée. Si notre site permet le partage de données avec Facebook via le pixel, ce paramètre d’URL est enregistré dans le navigateur de l’utilisateur par un cookie installé par notre site lié. Ce cookie est ensuite lu par le pixel Facebook et permet la transmission des données à Facebook.

Grâce au pixel Facebook, Facebook peut d’une part déterminer les visiteurs de notre offre en ligne comme groupe cible pour l’affichage de publicités, appelées « Facebook Ads ». Nous utilisons donc le pixel Facebook afin d’afficher les publicités Facebook que nous avons placées uniquement aux utilisateurs de Facebook qui ont également manifesté un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques, par exemple des intérêts pour certains thèmes ou produits déterminés sur la base des sites web visités, que nous transmettons à Facebook, appelées « audiences personnalisées ». À l’aide du pixel Facebook, nous souhaitons également nous assurer que nos publicités Facebook correspondent à l’intérêt potentiel des utilisateurs et ne produisent pas d’effet intrusif. Nous pouvons ainsi évaluer l’efficacité des publicités Facebook à des fins statistiques et d’étude de marché en suivant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une publicité Facebook, appelée « conversion ».

Les données collectées sont anonymes pour nous et ne nous permettent donc pas de tirer de conclusions sur l’identité des utilisateurs. Toutefois, les données sont stockées et traitées par Facebook, de sorte qu’un lien avec le profil utilisateur concerné est possible et que Facebook peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires, conformément à la politique d’utilisation des données de Facebook (https://www.facebook.com/about/privacy/). Les données peuvent permettre à Facebook ainsi qu’à ses partenaires de diffuser des publicités sur Facebook et en dehors de Facebook.

Le traitement des données lié à l’utilisation du pixel Facebook n’est effectué qu’avec votre consentement exprès conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir en désactivant ce service dans l’outil de consentement aux cookies mis à disposition sur le site web.

8) Services d’analyse web

8.1 Google Universal Analytics

Ce site web utilise Google Universal Analytics, un service d’analyse web fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande. Google Universal Analytics utilise des cookies, des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur, qui permettent d’analyser l’utilisation du site par les utilisateurs. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation du site web, y compris votre adresse IP, sont transmises à Google et stockées sur des serveurs situés aux États-Unis.

Ce site web utilise Google Universal Analytics exclusivement avec l’extension « _anonymizeIp() », qui garantit l’anonymisation de l’adresse IP par raccourcissement et exclut toute référence directe à une personne. Grâce à cette extension, votre adresse IP est préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l’Union européenne ou dans les autres États parties à l’Accord sur l’Espace économique européen. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise à un serveur de Google LLC aux États-Unis et y est raccourcie.

En notre nom, Google utilisera ces informations afin d’évaluer votre utilisation du site web, d’établir des rapports sur l’activité du site et de fournir d’autres services liés à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Dans ce contexte, l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Universal Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données de Google.

Google Analytics permet également d’établir des statistiques contenant des indications sur l’âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site sur la base d’une évaluation de la publicité fondée sur les centres d’intérêt et avec l’implication d’informations de tiers via une fonction spéciale appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de définir et de différencier des groupes d’utilisateurs du site web afin de cibler les mesures marketing. Les enregistrements de données collectés via les « caractéristiques démographiques » ne peuvent toutefois pas être attribués à une personne précise.

Des détails sur le traitement déclenché par Google Analytics et sur la manière dont Google traite les données des sites web sont disponibles ici : https://policies.google.com/technologies/partner-sites.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l’installation de cookies Google Analytics pour lire des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé pendant votre visite du site.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir. Pour exercer ce retrait, veuillez désactiver ce service dans l’outil de consentement aux cookies mis à disposition sur le site web. Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des données pour l’utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers. Pour le transfert de données de l’UE vers les États-Unis, Google se réfère aux clauses types de protection des données de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect du niveau européen de protection des données aux États-Unis.

En lien avec ce site web, la fonction « UserIDs » est également utilisée comme extension de Google Analytics. En attribuant des identifiants utilisateur individuels, nous pouvons demander à Google d’établir des rapports multi-appareils, appelés « suivi inter-appareils ». Cela signifie que votre comportement d’utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils si vous avez donné le consentement correspondant à l’utilisation de Google Analytics conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site web et si vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes. Les données ainsi collectées indiquent notamment sur quel terminal vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel terminal la conversion concernée a eu lieu.

8.2 Google Analytics 4

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande, qui permet d’analyser l’utilisation des sites web.

Lors de l’utilisation de Google Analytics 4, des cookies sont utilisés par défaut. Les cookies sont des fichiers texte enregistrés sur votre terminal et permettent d’analyser votre utilisation d’un site web. Les informations collectées par les cookies concernant votre utilisation du site web, y compris l’adresse IP transmise par votre terminal et raccourcie des derniers chiffres, sont généralement transmises à un serveur de Google, où elles sont stockées et traitées. Cela peut également entraîner une transmission d’informations aux serveurs de Google LLC, société établie aux États-Unis, où les informations sont traitées ultérieurement.

Lors de l’utilisation de Google Analytics 4, l’adresse IP transmise par votre terminal lorsque vous utilisez le site web est toujours collectée et traitée par défaut uniquement sous forme anonymisée, de sorte qu’une référence personnelle directe aux informations collectées est exclue. Cette anonymisation automatique est effectuée par Google en raccourcissant les derniers chiffres de l’adresse IP transmise par votre terminal dans les États membres de l’Union européenne ou dans les autres États parties à l’Accord sur l’Espace économique européen.

En notre nom, Google utilise ces informations et d’autres informations afin d’évaluer votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur vos activités sur le site ou votre comportement d’utilisation et de nous fournir d’autres services liés à l’utilisation du site web et d’Internet. Dans ce contexte, l’adresse IP transmise et raccourcie par votre terminal dans le cadre de Google Analytics 4 ne sera pas fusionnée avec d’autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l’utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois puis supprimées.

Google Analytics 4 permet également de créer des statistiques comportant des indications sur l’âge, le sexe et les intérêts des utilisateurs du site sur la base d’une évaluation de la publicité fondée sur les centres d’intérêt et avec l’implication d’informations de tiers via une fonction spéciale appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de déterminer et de distinguer des groupes d’utilisateurs du site web afin de cibler les mesures marketing. Les données collectées via la fonction « caractéristiques démographiques » ne peuvent toutefois pas être attribuées à une personne précise et donc pas à vous personnellement. Ces données sont conservées pendant deux mois puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l’installation de cookies Google Analytics pour stocker et lire des informations sur le terminal que vous utilisez pour consulter le site web, n’auront lieu que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD. Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé pendant votre utilisation du site web. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir en désactivant ce service via l’outil de consentement aux cookies mis à disposition sur le site web.

En lien avec ce site web, la fonction « UserIDs » est également utilisée comme extension de Google Analytics 4. En attribuant des identifiants utilisateur individuels, nous pouvons demander à Google d’établir des rapports multi-appareils, appelés « suivi inter-appareils ». Votre comportement d’utilisation peut donc être analysé sur plusieurs appareils si vous avez donné le consentement correspondant à l’utilisation de Google Analytics 4 conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site web et si vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes.

Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des données pour notre utilisation de Google Analytics 4, par lequel Google est tenu de protéger les données des utilisateurs de notre site web et de ne pas les transmettre à des tiers.

Afin de garantir le respect du niveau européen de protection des données, même en cas de transfert éventuel de données de l’UE ou de l’EEE vers les États-Unis et de traitement ultérieur possible dans ce pays, Google se réfère aux clauses contractuelles types de la Commission européenne, que nous avons convenues contractuellement avec Google.

9) Fonctionnalités de la page

9.1 Google Web Fonts

Ce site utilise des polices web fournies par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande, afin d’assurer l’affichage uniforme des polices. Lorsque vous appelez une page, votre navigateur charge les polices web nécessaires dans son cache afin d’afficher correctement les textes et les polices.

À cette fin, le navigateur que vous utilisez doit établir une connexion avec les serveurs de Google. Cela peut également entraîner la transmission de données personnelles aux serveurs de Google LLC aux États-Unis. Google prend ainsi connaissance du fait que notre site web a été consulté via votre adresse IP. Le traitement des données personnelles lors de l’établissement d’une connexion avec le fournisseur des polices n’est effectué que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l’avenir en désactivant ce service dans l’outil de consentement aux cookies mis à disposition sur le site web. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police par défaut de votre ordinateur sera utilisée.

Pour plus d’informations sur Google Web Fonts, veuillez consulter https://developers.google.com/fonts/faq et la politique de confidentialité de Google : https://www.google.com/policies/privacy/.

10) Outils et autres

Vous pouvez à tout moment demander au Vendeur quelles sont les outils utilisés pour le bon fonctionnement du service et comment les données sont traitées. Ces outils peuvent être modifiés régulièrement afin de trouver des prestataires appropriés et ne sont donc pas listés ici de manière exhaustive.

11) Droits de la personne concernée

11.1 La législation applicable en matière de protection des données vous accorde les droits suivants vis-à-vis du responsable du traitement concernant le traitement de vos données personnelles. Les bases juridiques indiquées s’appliquent aux conditions d’exercice respectives :

• Droit d’accès conformément à l’art. 15 du RGPD
• Droit de rectification conformément à l’art. 16 du RGPD
• Droit à l’effacement conformément à l’art. 17 du RGPD
• Droit à la limitation du traitement conformément à l’art. 18 du RGPD
• Droit à l’information conformément à l’art. 19 du RGPD
• Droit à la portabilité des données conformément à l’art. 20 du RGPD
• Droit de retirer le consentement donné conformément à l’art. 7, par. 3 du RGPD
• Droit d’introduire une réclamation conformément à l’art. 77 du RGPD

11.2 Droit d’opposition

Si nous traitons vos données personnelles dans le cadre d’une mise en balance des intérêts sur la base de notre intérêt légitime prépondérant, vous avez le droit de vous opposer à ce traitement à tout moment avec effet pour l’avenir pour des raisons tenant à votre situation particulière.

Si vous exercez votre droit d’opposition, nous cesserons de traiter les données concernées. Nous nous réservons toutefois le droit de poursuivre le traitement si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux qui prévalent sur vos intérêts, droits fondamentaux et libertés, ou si le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice.

Si nous traitons vos données personnelles à des fins de marketing direct, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles à de telles fins. Vous pouvez exercer votre opposition comme décrit ci-dessus.

Si vous exercez votre droit d’opposition, nous cesserons de traiter les données concernées à des fins de marketing direct.

12) Durée de conservation des données personnelles

La durée de conservation des données personnelles est déterminée sur la base de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, de la durée légale de conservation correspondante, par exemple les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal.

Lorsque des données personnelles sont traitées sur la base d’un consentement exprès conformément à l’art. 6, par. 1, point a du RGPD, ces données sont conservées jusqu’à ce que la personne concernée retire son consentement.

S’il existe des délais légaux de conservation pour les données traitées dans le cadre d’obligations légales, commerciales ou similaires sur la base de l’art. 6, par. 1, point b du RGPD, ces données sont régulièrement supprimées après l’expiration des délais de conservation, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution ou à la préparation du contrat et que nous n’ayons aucun intérêt légitime à leur conservation ultérieure.

Lorsque des données personnelles sont traitées sur la base de l’art. 6, par. 1, point f du RGPD, ces données sont conservées jusqu’à ce que la personne concernée exerce son droit d’opposition conformément à l’art. 21, par. 1 du RGPD, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux justifiant le traitement qui prévalent sur les intérêts, droits et libertés de la personne concernée, ou si le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice.

Lorsque des données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct sur la base de l’art. 6, par. 1, point f du RGPD, ces données sont conservées jusqu’à ce que la personne concernée exerce son droit d’opposition conformément à l’art. 21, par. 2 du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de cette déclaration relatives à des situations de traitement spécifiques, les données personnelles conservées seront supprimées lorsqu’elles ne seront plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées.